1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Journaux.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
Raison sociale : AUXERRE DISTRIBUTION PRESSE FOULON SA (ADPF)
Capital Social : 82500€
RCS 397962887 - Sens
TVA intracommunautaire : FR63397962887
N°NIM : 0890111
Statut : SARL
Siret : 39796288700048
Adresse : 27 rue Valentin Privé, 89300 Joigny
Téléphone : 03 86 62 67 60
E-mail : contact@journaux.fr
Responsables publication : Damien Foulon, Thibault Foulon
E-Mail du responsable de publication : damien.foulon@journaux.fr
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Anaïs Gatard
Mail du Webmaster : happylog89@gmail.com
Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Description des services fournis

Le site Journaux.fr a pour objet de distribuer des articles de presse et autres marchandises supplémentaires compatibles dans tous les points de vente. Les conditions générales de vente sont disponibles ici.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques

Les conditions d'utilisation du site sont précisées ici.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Journaux.fr représenté par Damien Foulon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Damien Foulon. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.